HYDRAULISCHES PUFFERSYSTEM VOM ROTATIONSDÄMPFERTYP
Brevet européen · EP2993373 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2993373
- Numéro de demande
- EP13883514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2013
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16F 9/14 (2006.01)B60D 1/00 (2006.01)B60D 5/00 (2006.01)B62D 47/02 (2006.01)B62D 53/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201310156827 28.04.2013
- Demande PCT
- PCT/CN2013/080276 29.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/176833 06.11.2014
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
HAO, Qingjun
Suzhou Jiangsu 215211, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.