BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2993393 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2993393
- Numéro de demande
- EP15183240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2015
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 22 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 29/00 (2015.01)F21V 21/30 (2006.01)F21V 21/28 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20140249 03.09.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 9 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 1 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 01.09.2018
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.