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Brevet européen · EP2993422 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2993422
Numéro de demande
EP15176397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2015
Publié
9 mars 2016
Délivré
11 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F24F 13/14 (2006.01)
F24F 11/047 (2006.01)
Priorité
DE 202014103345 U 21.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

Wildeboer, Werner

26826 Weener, DE

Inventeur

Dahms, Arne

26826 Weener, DE

Harms, Thomas

26605 Aurich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.