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Brevet européen · EP2993454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2993454
Numéro de demande
EP14863368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
25 déc. 2019
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/12 (2006.01)
G01L 19/04 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013243382 25.11.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/081103 25.11.2014
Publication PCT
WO2015/076413 28.05.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Inventeur

KISHIDA, Sotaro

Kyoto-shi, Kyoto 601-8116, JP

HATAITA, Takehisa

Kyoto-shi, Kyoto 601-8116, JP

KUWAHARA, Akira

Kyoto-shi, Kyoto 601-8116, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.