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Brevet européen · EP2993619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2993619
- Numéro de demande
- EP15182980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2015
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 23 avr. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G06F 21/32 (2013.01)G06Q 20/32 (2012.01)G06Q 20/40 (2012.01)G06V 10/10 (2022.01)G06V 40/16 (2022.01)G06V 40/50 (2022.01)G06F 21/34 (2013.01)G06V 40/70 (2022.01)H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/065 (2021.01)H04W 88/02 (2009.01)G06V 40/60 (2022.01)
- Priorité
- US 201462043224 P 28.08.2014US 201462054847 P 24.09.2014US 201462064415 P 15.10.2014US 201462085963 P 01.12.2014US 201562101317 P 08.01.2015US 201562139558 P 27.03.2015US 201562188584 P 03.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 25.03.2025 → 23.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
Tussy, Kevin Alan
Las Vegas, NV 89134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.