HÖRGERÄT MIT EINEM RICHTSYSTEM

Brevet européen · EP2993915 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2993915
Numéro de demande
EP15184001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2015
Publié
9 mars 2016
Délivré
27 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04R 3/00 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 14183725 05.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 26 sept. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Bernafon AG, Morgenstrasse 131, 3018 Bern → Oticon A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark

    Publié dans Swissreg le 26.09.2022

  6. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

Kuriger, Martin

CH-3018 Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.