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Brevet européen · EP2993940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2993940
- Numéro de demande
- EP15187398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2007
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 36/08 (2009.01)
- Priorité
- US 863791 P 31.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 22 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, CA, 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.