MIKROKAPSELN ENTHALTEND EIN ALGIZID UND EIN MELAMIN-FORMALDEHYD-POLYMER
Brevet européen · EP2993982 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2993982
- Numéro de demande
- EP14721884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A01N 47/30 (2006.01)A01N 25/28 (2006.01)A01P 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13167028 08.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/059316 07.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/180890 13.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
MÖWS, Katrin
44137 Dortmund, DE
UHR, Hermann
51373 Leverkusen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.