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Brevet européen · EP2994002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994002
Numéro de demande
EP14731036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
25 avr. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/018 (2006.01)
A41D 13/05 (2006.01)
Priorité
IT VR20130106 06.05.2013
IT VR20130137 12.06.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/061204 05.05.2014
Publication PCT
WO2014/181235 13.11.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Titulaire

Dainese S.p.A.

Via dell'Artigianato, 35, 36060 Molvena (VI), IT

Inventeur

RONCO, Luigi

I-36060 Molvena (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.