SYNCHRONMECHANIK

Brevet européen · EP2994017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994017
Numéro de demande
EP14725007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
12 juil. 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
DE 202013102059 U 11.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/001238 08.05.2014
Publication PCT
WO2014/183851 20.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

BOCK 1 GmbH & Co. KG

An der Heide 17, 92353 Postbauer-Heng, DE

Inventeur

BOCK, Hermann

90602 Pyrbaum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.