TRENNBARE KAPSEL

Brevet européen · EP2994114 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994114
Numéro de demande
EP14707842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61K 9/48 (2006.01)
A61J 3/07 (2006.01)
Priorité
US 201361821753 P 10.05.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/058948 13.02.2014
Publication PCT
WO2014/181200 13.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Capsugel Belgium NV

Rijksweg 11, 2880 Bornem, BE

Inventeur

VANQUICKENBORNE, Stefaan Jaak

B-2820 Rijmenam, BE

BUYDTS, Hilde

B-2018 Antwerpen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.