BEHÄLTERANORDNUNG
Brevet européen · EP2994274 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2994274
- Numéro de demande
- EP13735200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2013
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 31 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B25H 3/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001997 05.07.2013
- Publication PCT
- WO2015/000497 08.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TTS Tooltechnic Systems AG & Co. KG, Wertstrasse 20, 73240 Wendlingen, Allemagne → TTS Tooltechnic Systems SE & Co. KG, Wertstrasse 20, 73240 Wendlingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
- 31 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
70197 Stuttgart, DE
89233 Burlafingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.