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Brevet européen · EP2994290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2994290
- Numéro de demande
- EP14730334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 48/07 (2019.01)B29C 48/86 (2019.01)B29D 11/00 (2006.01)B29C 48/16 (2019.01)B29C 48/08 (2019.01)B29C 48/13 (2019.01)B29C 48/157 (2019.01)B29C 48/00 (2019.01)B29C 48/12 (2019.01)B29C 48/90 (2019.01)B29C 48/88 (2019.01)H05K 3/28 (2006.01)B29K 83/00 (2006.01)B29K 283/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361855207 P 10.05.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/037690 12.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/183113 13.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
HARVEY, John Bryan
Newark, Ohio 43055, US
WU, Yinan
Pataskala, Ohio 43062, US
CHEN, Jie
Snellville, Georgia 30078, US
MCCANLESS, Forrest Starnes
Oxford, Georgia 30054, US
MARQUARDT, Craig Eugene
Covington, Georgia 30014, US
WEISS, Daniel Aaron
Tucker, Georgia 30084, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.