SYSTEM ZUR ZUSTANDSERFASSUNG EINES STROMABNEHMERS
Brevet européen · EP2994336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2994336
- Numéro de demande
- EP14741838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 31 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60L 5/20 (2006.01)B60L 3/12 (2006.01)G06K 9/20 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)H04N 5/77 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013214022 17.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065100 15.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/007718 22.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 6 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 7 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 23 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 13 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 26 janv. 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.01.2019
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 7 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.07.2017
1 entrée antérieure
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
10707 Berlin, DE
10409 Berlin, DE
14469 Potsdam, DE
12623 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.