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Brevet européen · EP2994361 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2994361
- Numéro de demande
- EP14735456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B62B 3/18 (2006.01)B62B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013004429 U 11.05.2013
- Demande PCT
- PCT/DE2014/000237 08.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/183737 20.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Titulaire
Eberlein, Martin
89358 Kammeltal, DE
Inventeur
Eberlein, Martin
89358 Kammeltal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.