VERSCHLUSS MIT EINER OBERFLÄCHENSPANNUNGSDICHTUNG
Brevet européen · EP2994397 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2994397
- Numéro de demande
- EP14794357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 2 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65D 51/14 (2006.01)B65D 53/04 (2006.01)B65D 39/02 (2006.01)B65D 45/30 (2006.01)B65D 41/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2013901653 10.05.2013
- Demande PCT
- PCT/AU2014/000508 09.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/179837 13.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Titulaire
Tremayne, Terry
St Kilda Victoria 3182, AU
Mastalerz, Kris
Nunawading Victoria 3131, AU
Inventeur
Tremayne, Terry
St Kilda Victoria 3182, AU
Mastalerz, Kris
Nunawading Victoria 3131, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.