ROHRFÖRDERGURT ODER TASCHENFÖRDERGURT MIT CHEVRON-PROFILIERUNG (SCHRÄGNOCKEN-PROFILIERUNG) DER TRAGSEITIGEN DECKPLATTE

Brevet européen · EP2994401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994401
Numéro de demande
EP14708253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/40 (2006.01)
B65G 15/42 (2006.01)
B65G 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102013104595 06.05.2013
DE 102013106479 21.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/054296 06.03.2014
Publication PCT
WO2014/180585 13.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

ContiTech Transportbandsysteme GmbH

Vahrenwalder Strasse 9, 30165 Hannover, DE

Inventeur

MINKIN, Andrey

37083 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.