ARYLCHINAZOLINE
Brevet européen · EP2994467 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2994467
- Numéro de demande
- EP14726074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07D 405/14 (2006.01)C07D 401/10 (2006.01)C07D 403/10 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)C07D 417/10 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)C07D 491/048 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)C07D 498/08 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013008118 11.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/001236 08.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/183850 20.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
FUCHSS, Thomas
64625 Bensheim-Auerbach, DE
EMDE, Ulrich
64291 Darmstadt, DE
BUCHSTALLER, Hans-Peter
64347 Griesheim, DE
MEDERSKI, Werner
64673 Zwingenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.