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Brevet européen · EP2994503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994503
Numéro de demande
EP14794867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
3 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C08J 9/236 (2006.01)
C08J 9/32 (2006.01)
C08J 9/35 (2006.01)
C08L 25/06 (2006.01)
C08L 61/10 (2006.01)
B29C 44/04 (2006.01)
Priorité
AU 2013901615 07.05.2013
Demande PCT
PCT/AU2014/050029 07.05.2014
Publication PCT
WO2014/179842 13.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Titulaire

XFLAM PTY LTD

3 Suite 3.01. 150 Albert Road, South Melbourne VIC 3205, AU

Inventeur

MONTI, Michael

South Melbourne, Victoria 3205, AU

BRACEGIRDLE, Wren

South Melbourne, Victoria 3205, AU

SMYTH, Gordon

South Melbourne, Victoria 3205, AU

GLYNN, Julian

South Melbourne, Victoria 3205, AU

CLARKE, Stephen

South Melbourne, Victoria 3205, AU

ORPIN, Murray

Leominster Herefordshire HR6 0BS, GB

MCMILLAN, Stephen

South Melbourne, Victoria 3205, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.