BODENBEHANDLUNG

Brevet européen · EP2994519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994519
Numéro de demande
EP14724139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
23 déc. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 17/32 (2006.01)
C09K 17/18 (2006.01)
Priorité
GB 201308244 08.05.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051388 06.05.2014
Publication PCT
WO2014/181099 13.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

Croda International Plc

Croda International PLC

Cowick Hall Snaith, Goole, East Yorkshire DN14 9AA, GB

Inventeur

BLEASE, Trevor, Graham

Stockton on Tees Cleveland TS19 7SP, GB

BARNES, Alun

Goole Yorkshire DN14 9AA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.