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Brevet européen · EP2994569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994569
Numéro de demande
EP14732429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
12 août 2020
Radié
20 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 3/02 (2006.01)
Priorité
IT FI20130106 09.05.2013
Demande PCT
PCT/IT2014/000101 07.04.2014
Publication PCT
WO2014/181366 13.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2021

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Toscotec S.p.A.

Viale Europa, 317/F, 55014 Marlia (LU), IT

Inventeur

BALDI, Stefano

I-55041 Capezzano Pianore - Camaiore (Lucca), IT

RAFFAELLI, Paolo

I-55100 Lucca, IT

MENNUCCI, Giovan, Battista

I-55100 S.Stefano di Moriano (Lucca), IT

POSSENTI, Francesco

I-57124 Livorno, IT

RAFFANTI, Enrico

I-55100 S.Vito (Lucca), IT

SIMONCINI, Francesco

I-55100 Lucca, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.