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Brevet européen · EP2994585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994585
Numéro de demande
EP14728406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 15/10 (2006.01)
E05B 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 202013001433 U 14.02.2013
Demande PCT
PCT/DE2014/000056 12.02.2014
Publication PCT
WO2014/124627 21.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2026

  2. 25 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 14 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  4. 29 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2023

  5. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

BARTHOLDI, Eberhard

13503 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.