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Brevet européen · EP2994642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2994642
- Numéro de demande
- EP14720596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F04D 13/02 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013007849 08.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058706 29.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/180712 13.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
LAY, Markus
67227 Frankenthal, DE
JÄGER, Christoph
67227 Frankenthal, DE
WETZEL, Wolfram
67227 Frankenthal, DE
DRECHSEL, Patrick
67227 Frankenthal, DE
ENGELBRECHT, Jörg
67227 Frankenthal, DE
GRÖSCHEL, Jürgen
67227 Frankenthal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.