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Brevet européen · EP2994645 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994645
Numéro de demande
EP14723386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
31 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F04D 13/06 (2006.01)
F04D 29/044 (2006.01)
F16D 3/64 (2006.01)
Priorité
DE 102013208476 08.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/058680 29.04.2014
Publication PCT
WO2014/180708 13.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

KSB Aktiengesellschaft

67227 Frankenthal, DE

Inventeur

GRÖSCHEL, Jürgen

67227 Frankenthal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.