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Brevet européen · EP2994654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994654
Numéro de demande
EP14794880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
28 févr. 2018
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 32/04 (2006.01)
F16C 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201361821300 P 09.05.2013
Demande PCT
PCT/US2014/036883 06.05.2014
Publication PCT
WO2014/182646 13.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 26 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.04.2018

  3. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

MAIER, William C.

Almond, New York 14706, US

TECZA, Joseph A.

Scio, New York 14880, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.