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Brevet européen · EP2994655 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2994655
- Numéro de demande
- EP14723054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/20 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201308182 07.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/059364 07.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/180916 13.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
GORGES, Roger
Birmingham West Midlands B17 9AF, GB
RATHOD, Anil
Nuneaton CV11 4XY, GB
CAREY, John
Corby Northamptonshire NN18 8JP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.