PROCEDE ET SYSTEME D'ANALYSE DE LA CONSOMMATION D'ELECTRICITE

Brevet européen · EP2994763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994763
Numéro de demande
EP14727887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01R 19/25 (2006.01)
Priorité
FR 1354125 06.05.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/051062 06.05.2014
Publication PCT
WO2014/181062 13.11.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Smart Impulse

48 rue René Clair, 75018 Paris, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LABATIE, Antoine

F-75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.