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Brevet européen · EP2994940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2994940
Numéro de demande
EP14717777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
28 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01L 31/054 (2014.01)
H01L 31/0216 (2014.01)
Priorité
EP 13164014 16.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057615 15.04.2014
Publication PCT
WO2014/170323 23.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 16 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

  6. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BALLIF, Christophe

CH-2000 Neuchâtel

SCHARF, Toralf

2000 Neuchâtel

ESCARRE, Jordi

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.