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Brevet européen · EP2995198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2995198
Numéro de demande
EP15184534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2015
Publié
16 mars 2016
Délivré
28 mars 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 89/01 (2006.01)
Priorité
JP 2014185464 11.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Inventeur

OCHIAI, Koji

Osaka, 590-8577, JP

HIRAOKA, Hirokazu

Osaka, 590-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.