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Brevet européen · EP2995215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2995215
- Numéro de demande
- EP15152194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2015
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 24 mai 2017
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 13/26 (2006.01)A45C 5/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 14184652 12.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 30 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 30 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
Parties
Inventeur
Song Kündig, Jennifer
6300 Zug
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.