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Brevet européen · EP2995339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2995339
Numéro de demande
EP15173650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2015
Publié
16 mars 2016
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
US 201462050212 P 15.09.2014
US 201462050211 P 15.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  6. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

Biotronik AG

Ackerstrasse 6, 8180 Bülach

Inventeur

Moehl, Raimund

8127 Forch

Hofmann, Andreas

91322 Gräfenberg, DE

Filippi, Michael

8037 Zürich

Quint, Bodo

79802 Dettighofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.