Zugangsöffnung mit umspritzter Schutzpatte

Brevet européen · EP2995344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2995344
Numéro de demande
EP14184763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
16 janv. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

B. Braun Medical SAS

B.Braun Medical SAS

30, avenue des Temps Modernes, 86361 Chasseneuil Cedex, FR

Inventeur

Prudhomme, Cyril

59400 Cambrai, FR

Blanloeil, Patrick

86240 Fontaine-le-Comte, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.