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Brevet européen · EP2995361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2995361
- Numéro de demande
- EP15190062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2011
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2022.01)F24F 3/16 (2021.01)B01L 1/04 (2006.01)B08B 15/02 (2006.01)B25J 21/02 (2006.01)B01D 46/12 (2022.01)
- Priorité
- JP 2010138841 18.06.2010JP 2010142274 23.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
Kawasaki, Koji
Aichi, Aichi 453-0015, JP
Toda, Toshinaga
Aichi, Aichi 453-0015, JP
Miyamoto, Minoru
Aichi, Aichi 453-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.