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Brevet européen · EP2995361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2995361
Numéro de demande
EP15190062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2011
Publié
16 mars 2016
Délivré
19 avr. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
F24F 3/16 (2021.01)
B01L 1/04 (2006.01)
B08B 15/02 (2006.01)
B25J 21/02 (2006.01)
B01D 46/12 (2022.01)
Priorité
JP 2010138841 18.06.2010
JP 2010142274 23.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Inventeur

Kawasaki, Koji

Aichi, Aichi 453-0015, JP

Toda, Toshinaga

Aichi, Aichi 453-0015, JP

Miyamoto, Minoru

Aichi, Aichi 453-0015, JP

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