BATTERIEBETRIEBENE BOHRMASCHINE
Brevet européen · EP2995403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2995403
- Numéro de demande
- EP14794249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 45/02 (2006.01)B25H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013098268 08.05.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/062136 02.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/181764 13.11.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
YOKOYAMA, Toshiki
Tokyo 146-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.