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Brevet européen · EP2995419 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2995419
- Numéro de demande
- EP15183545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2015
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/01 (2006.01)B23Q 39/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014113204 12.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 25 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 25.07.2019
1 entrée antérieure
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
70565 Stuttgart, DE
73269 Hochdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.