Glasabdeckung

Brevet européen · EP2995451 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2995451
Numéro de demande
EP14425114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2014
Publié
16 mars 2016
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
B60J 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Isoclima S.p.A.

ISOCLIMA S.p.A.

Via A. Volta 14, 35042 Este, IT

Inventeur

SANTI, Daniele

35042 Este, IT

RAMPAZZO, Roberto

35042 Este, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.