ATEMSYSTEM UND KOMPONENTEN
Brevet européen · EP2995548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2995548
- Numéro de demande
- EP15189530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B63C 11/24 (2006.01)B63C 11/26 (2006.01)A62B 7/10 (2006.01)A62B 9/06 (2006.01)A62B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201303182 22.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 28 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Sieber, Arne
5700 Zell am See, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.