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Brevet européen · EP2995796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2995796
- Numéro de demande
- EP14795189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F02B 25/04 (2006.01)F02B 23/02 (2006.01)F02M 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013100529 10.05.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/062453 09.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/181861 13.11.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- IHI Corporation, 1-1, Toyosu 3-chome,, Koto-ku,, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 2 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.05.2019
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.