STEUERUNG FÜR EIN WINDTURBINENWINDABWEISERSYSTEM

Brevet européen · EP2995812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2995812
Numéro de demande
EP15184668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2015
Publié
16 mars 2016
Délivré
18 nov. 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 7/02 (2006.01)
Priorité
US 201414484873 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

Wehrhan, Tobias G.

Davis, CA California 95616, US

Butterworth, Jeffrey A.

West Conshohocken, PA Pennsylvania 19428, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.