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Brevet européen · EP2995846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2995846
Numéro de demande
EP15158579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2015
Publié
16 mars 2016
Délivré
16 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F21K 9/23 (2016.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 7/04 (2006.01)
F21V 14/04 (2006.01)
//F21V 7/06 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102014111206 06.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

  6. 16 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Ruco-Licht GmbH

Auf dem Nol 24-26, 86179 Augsburg, DE

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Weindl, Markus

86343 Königsbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.