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Brevet européen · EP2995922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2995922
- Numéro de demande
- EP15002064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2015
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01L 19/06 (2006.01)G01L 21/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014007298 U 12.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
97892 Kreuzwertheim, DE
97907 Hasloch, DE
97877 Wertheim-Reicholzheim, DE
97082 Würzburg, DE
97877 Wertheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.