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Brevet européen · EP2995928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2995928
Numéro de demande
EP15184091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2015
Publié
16 mars 2016
Délivré
24 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01N 11/14 (2006.01)
Priorité
AT 506352014 12.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 20 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 20.12.2021

  7. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Inventeur

BELITSCH, Wolfgang

8075 Hart bei Graz, AT

LEOPOLD, Bernhard

8010 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.