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Brevet européen · EP2995990 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2995990
- Numéro de demande
- EP14794400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2014
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 23 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G02C 5/20 (2006.01)G02C 5/16 (2006.01)G02C 5/08 (2006.01)B29D 12/02 (2006.01)G02C 3/00 (2006.01)G02C 5/14 (2006.01)G02C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 201330568 10.05.2013
- Demande PCT
- PCT/ES2014/000074 09.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/181010 13.11.2014
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Transféré
- Titulaire
- Eyewear From Barcelona, S.L., Ciutat de Granada 48 Baixos, 08005 Barcelona, Espagne → Eyewear From Barcelona, S.L., Ciutat de Granada 48 Baixos, 08005 Barcelona, Espagne, INNOVACIÓN Y CONSULTING TECNOLÓGICO, S.L., Glorieta de Quevedo, 9-7º A, 28015 Madrid, Espagne
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 27 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 9 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.07.2021
1 entrée antérieure
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
E-08005 Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.