SYNCHRONISATION DE RÉSONATEURS D'HORLOGERIE

Brevet européen · EP2995999 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2995999
Numéro de demande: EP14186911
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 29 sept. 2014
Publié: 16 mars 2016
Délivré: 13 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard: 28 sept. 2034
Prochaine annuité due: 30 sept. 2027
Classes CIB: G04B 17/04 (2006.01)
Priorité: EP 14184155 09.09.2014
EP 14184631 12.09.2014
CH 13612014 09.09.2014
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
13 déc. 2017
Mandataire inscrit
Mandataire
ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BORN, Jean-Jacques

1110 Morges

HELFER, Jean-Luc

2525 Le Landeron

FAVRE, Jérôme

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.