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Brevet européen · EP2996230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996230
Numéro de demande
EP15183989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2015
Publié
16 mars 2016
Délivré
29 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 37/18 (2006.01)
H02K 3/18 (2006.01)
H02K 37/04 (2006.01)
Priorité
JP 2014185535 11.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Sanyo Denki Co., Ltd.

33-1, Minamiotsuka 3-chome Toshima-ku, Tokyo 170-8451, JP

Inventeur

NAKATAKE, Kouji

Tokyo, 170-8451, JP

YODA, Yasushi

Tokyo, 170-8451, JP

OHASHI, Masaaki

Tokyo, 170-8451, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.