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Brevet européen · EP2996308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996308
Numéro de demande
EP15003015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2012
Publié
16 mars 2016
Délivré
28 juin 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/08 (2006.01)
G06F 17/30 (2006.01)
G06F 3/06 (2006.01)
G06F 1/12 (2006.01)
Priorité
US 201161450166 P 08.03.2011
US 201113089442 19.04.2011
US 201113089476 19.04.2011
Divisionnaire de
EP12001564
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Inventeur

Barton, Michael

San Antonio, TX 78240, US

Reese, Will

San Antonio, TX 78240, US

Dickinson, John A.

Schertz, TX 78154, US

Payne, Jay B.

San Antonio, TX 78278, US

Thier, Charles B.

San Antonio, TX 78255, US

Holt, Gregory

Hollywood Park, TX 78232, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.