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Brevet européen · EP2996442 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2996442
- Numéro de demande
- EP13883908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2013
- Publié
- 16 mars 2016
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2006.01)H05B 37/02 (2006.01)F21S 2/00 (2016.01)F21V 23/00 (2015.01)F21W 111/00 (2006.01)G08B 3/00 (2006.01)G08B 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/063052 09.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/181425 13.11.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
GOTO, Toshifumi
Osaka-shi Osaka 541-0053, JP
SHIGEMATSU, Daisuke
Osaka-shi Osaka 541-0053, JP
UMEMOTO, Takaya
Osaka-shi Osaka 541-0053, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.