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Brevet européen · EP2996484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2996484
- Numéro de demande
- EP14797745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23D 9/00 (2006.01)A61K 36/13 (2006.01)C11C 1/04 (2006.01)A23K 10/32 (2016.01)A61K 31/19 (2006.01)A61K 31/20 (2006.01)A23L 33/115 (2016.01)A23K 20/158 (2016.01)
- Priorité
- FI 20135506 14.05.2013
- Demande PCT
- PCT/FI2014/050347 09.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/184431 20.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
VUORENMAA, Juhani
Hyvinkää 05800, FI
KETTUNEN, Hannele
12400 Tervakoski, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.