ORALES PRODUKT

Brevet européen · EP2996501 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996501
Numéro de demande
EP14730029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A24B 13/00 (2006.01)
A24B 15/16 (2020.01)
A24B 15/30 (2006.01)
B29C 48/00 (2019.01)
A61K 31/465 (2006.01)
B29C 48/02 (2019.01)
Priorité
US 201361822596 P 13.05.2013
Demande PCT
PCT/US2014/037698 12.05.2014
Publication PCT
WO2014/186288 20.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 12 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.05.2025

  5. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Altria Client Services LLC

6601 West Broad Street, Richmond, Virginia 23230, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GAO, Feng

Midlothian, Virginia 23114, US

ATCHLEY, Frank Scott

Tarpon Springs, Florida 34688, US

GRISCIK, Gregory James

Midlothian, Virginia 23114, US

DINOVI, Christopher Joseph

Ruther Glen, Virginia 22546, US

HULAN, Phillip M.

Midlothian, Virginia 23113, US

GEE, Diane L.

Chesterfield, Virginia 23838, US

FLORA, Jason

Richmond, Virginia 23235, US

ZHUANG, Shuzhong

Glen Allen, Virginia 23060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.