GETRÄNKEHERSTELLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2996521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2996521
- Numéro de demande
- EP14730192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 2 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- GB 201308925 17.05.2013GB 201308929 17.05.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/000858 16.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/184652 20.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 4 juin 2025
Titre
- Titre
- GETRÄNKEHERSTELLUNGSSYSTEM, KAPSEL UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES GETRÄNKS → GETRÄNKEHERSTELLUNGSSYSTEM
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
10 entrées antérieures
- 8 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
- 2 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
Peterborough Cambridgeshire PE7 0LA, GB
Peterborough Cambridgeshire PE2 8TN, GB
Cambridge Cambridgeshire CB4 3LU, GB
Banbury Oxon OX16 2QU, GB
Banbury Oxon OX16 2QU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.