GETRÄNKEHERSTELLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2996521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996521
Numéro de demande
EP14730192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
2 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
B65D 85/804 (2006.01)
Priorité
GB 201308925 17.05.2013
GB 201308929 17.05.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/000858 16.05.2014
Publication PCT
WO2014/184652 20.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  4. 4 juin 2025

    Titre

    Titre
    GETRÄNKEHERSTELLUNGSSYSTEM, KAPSEL UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES GETRÄNKS → GETRÄNKEHERSTELLUNGSSYSTEM

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  5. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  6. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  7. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  8. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

10 entrées antérieures
  1. 8 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2023

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  9. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

  10. 2 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

CHAPMAN, Andrew

Peterborough Cambridgeshire PE7 0LA, GB

BANISTER, Stuart

Peterborough Cambridgeshire PE2 8TN, GB

JELLEY, Simon

Cambridge Cambridgeshire CB4 3LU, GB

SHABUDIN, Esak

Banbury Oxon OX16 2QU, GB

HALLIDAY, Andrew

Banbury Oxon OX16 2QU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.